PROMOSOM
Présentation de la marque PROMOSOM
Déposée le 6 octobre 1981 par monsieur ANCEL Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « PROMOSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PROMOSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PROMOSOM est expirée depuis le 6 octobre 1991.
ANCEL Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-22