Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOSOM
Monsieur ANCEL Gérard, Georges, "Le Placer", Avenue Benoit Malon, 83000 TOULON.

Numéro de dépôt :
1192571
Date de dépôt :
06/10/1981
Lieu de dépôt :
TOULON

Présentation de la marque PROMOSOM

Déposée le 6 octobre 1981 par monsieur ANCEL Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « PROMOSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ANCEL Gérard - France.

La marque PROMOSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PROMOSOM est expirée depuis le 6 octobre 1991.

ANCEL Gérard a également déposé les autres marques suivantes : BRAYONNE CALVA , "DOCKS DE LA LITERIE"


Monsieur ANCEL Gérard, Georges, "Le Placer", Avenue Benoit Malon, 83000 TOULON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-22

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